Séances du conseil municipal et affichage légal
Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Portant création d'une zone à 30km/h, en centre bourg, dans l'agglomération de MONTBAZENs, à partir du 12 mai 2025, dans le cadre de la sécurisation du centre bourg
Référence 91-2025 - Publié le 06/05/2025 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Montbazens
Délibérations / Séances en cours d'affichage
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Référence 31032025_01 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget principal
Référence 31032025_02 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Assainissement
Référence 31032025_03 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Hôtel d'entreprises
Référence 31032025_04 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Photovoltaïque
Référence 31032025_05 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement La Garenne
Référence 31032025_06 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
Référence 31032025_02bis - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement Les Vignes
Référence 31032025_08 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget principal
Référence 31032025_09 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Assainissement
Référence 31032025_10 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Hôtel d'entreprises
Référence 31032025_11 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Photovoltaïque
Référence 31032025_12 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement La Garenne
Référence 31032025_13 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
Référence 31032025_14 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement Lotissement Les Vignes
Référence 31032025_15 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Fiscalité - Vote des taux de contributions directes 2025
Référence 31032025_16 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget Principal
Référence 31032025_17 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Assainissement
Référence 31032025_18 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Hôtel d'entreprises
Référence 31032025_19 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Photovoltaïque
Référence 31032025_20 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement La Garenne
Référence 31032025_21 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
Référence 31032025_22 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement Les Vignes
Référence 31032025_23 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle à l'association ACT 12 pour l'organisation d'un concours de chiens de troupeau
Référence 31032025_24 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Maison de Santé - Demandes de subventions LEADER et Région - Nouveau plan de financement et échéancier prévisionnel
Référence 31032025_25 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Acquisition maison - 3 Rue de la vieille porte - Section AK n°211
Référence 31032025_26 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Acquisition parcelles - Impasse du Galinié
Référence 31032025_27 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif de location du local commercial - 10 Place de l'Eglise
Référence 31032025_28 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif de location du garage - 12 Rue du presbytère
Référence 31032025_29 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Convention de concours technique avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Occitanie (SAFER).
Référence 31032025_30 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
DL31- Promesse d'achat - Parcelle cadastrée section AK n°425
Référence 31032025_31 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération -
Vente bâtiments - Parcelles section AL n°61 et n°226
Référence 31032025_32 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Délibérations / Séances archivés
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Référence 20012025_01 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération -
Demande de subventions - Rénovation de l'éclairage du stade en technologie LED
Référence 20012025_02 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération -
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Principal
Référence 20012025_03 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif des logements communaux
Référence 20012025_04 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation des statuts d'aveyron ingenierie
Référence 20012025_05 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif Salle Ségala
Référence 20012025_06 - Décidé le 20/01/2025 - Publié le 28/02/2025 - Télécharger la délibération
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
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