Séances du conseil municipal et affichage légal

Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

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Arrêtés en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Montbazens

Arrêtés archivés

  • portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des inventaires scientifiques dans le cadre du dispositif national de suivi des bocages
    Référence 12-2026-03-02-00001 - Décidé le 02/03/2026 - Publié le 04/03/2026 - Télécharger le fichier

  • Création d'une zone permanente de stationnement règlementée, Avenue du Ségala, dans l'agglomération de MONTBAZENS, à partir du 23 juin 2025, dans le cadre de la sécurisation centre-bourg.
    Référence 109-2025 - Décidé le 16/06/2025 - Publié le 18/06/2025 - Télécharger le fichier
  • Battue aux pigeons
    Référence 106-2025 - Décidé le 13/06/2025 - Publié le 18/06/2025 - Télécharger le fichier
  • Portant création d'une zone à 30km/h, en centre bourg, dans l'agglomération de MONTBAZENs, à partir du 12 mai 2025, dans le cadre de la sécurisation du centre bourg
    Référence 91-2025 - Décidé le 02/05/2025 - Publié le 06/05/2025 - Télécharger le fichier

Les séances en 2026

Séance du 21 septembre 2026

Les archives

Archives 2024

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