Séances du conseil municipal et affichage légal

Décisions en cours d'affichage

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Délibérations / Séances en cours d'affichage

• Séance du 31/03/2025
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  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
    Référence 31032025_01 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget principal
    Référence 31032025_02 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Assainissement
    Référence 31032025_03 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Hôtel d'entreprises
    Référence 31032025_04 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Photovoltaïque
    Référence 31032025_05 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement La Garenne
    Référence 31032025_06 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
    Référence 31032025_02bis - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Lotissement Les Vignes
    Référence 31032025_08 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget principal
    Référence 31032025_09 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Assainissement
    Référence 31032025_10 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Hôtel d'entreprises
    Référence 31032025_11 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Photovoltaïque
    Référence 31032025_12 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement La Garenne
    Référence 31032025_13 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
    Référence 31032025_14 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat - Budget annexe Lotissement Lotissement Les Vignes
    Référence 31032025_15 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Fiscalité - Vote des taux de contributions directes 2025
    Référence 31032025_16 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget Principal
    Référence 31032025_17 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Assainissement
    Référence 31032025_18 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Hôtel d'entreprises
    Référence 31032025_19 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Photovoltaïque
    Référence 31032025_20 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement La Garenne
    Référence 31032025_21 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement L'Orée de Dèzes II
    Référence 31032025_22 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Approbation du BP 2025 du Budget annexe Lotissement Les Vignes
    Référence 31032025_23 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Subvention exceptionnelle à l'association ACT 12 pour l'organisation d'un concours de chiens de troupeau
    Référence 31032025_24 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Maison de Santé - Demandes de subventions LEADER et Région - Nouveau plan de financement et échéancier prévisionnel
    Référence 31032025_25 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Acquisition maison - 3 Rue de la vieille porte - Section AK n°211
    Référence 31032025_26 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Acquisition parcelles - Impasse du Galinié
    Référence 31032025_27 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Tarif de location du local commercial - 10 Place de l'Eglise
    Référence 31032025_28 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Tarif de location du garage - 12 Rue du presbytère
    Référence 31032025_29 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Convention de concours technique avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Occitanie (SAFER).
    Référence 31032025_30 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • DL31- Promesse d'achat - Parcelle cadastrée section AK n°425
    Référence 31032025_31 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération
  • Vente bâtiments - Parcelles section AL n°61 et n°226
    Référence 31032025_32 - Décidé le 31/03/2025 - Publié le 07/04/2025 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances archivés

Archive 2025